Etats Jasper¶

Les états Jasper sont disponibles par un clic droit depuis l'arborescence des Terrains.

Etats Jasper

Avis de dépôt ou décision (DP, PA, PC, PD)¶

Cet état récapitule uniquement les dossiers DP, PA, PC, PD déposés sans décision ou ceux avec une décision rendue, fonction du type de sortie désirée.
Les informations suivantes sont affichées dans un tableau trié de la date concernée la plus récente à la plus ancienne :
- référence de dossier,
- date de dépôt,
- surface de plancher créée en m²,
- identité du demandeur,
- nature des travaux,
- adresse du terrain,
- références cadastrales,
- date de décision avec l'avis (disponible uniquement pour l'avis de décision).

Les options suivantes sont disponibles :
- Dossiers : choisir parmi "Déposés" et "Avec décision" afin de limiter l'affichage uniquement aux dossiers respectivement déposés ou avec une décision rendue.
- Du : saisir la limite inférieure des dates de dépôt ou de décision pour restreindre l'affichage des dossiers à la période souhaitée.
- Au : saisir la limite supérieure des dates de dépôt ou de décision pour restreindre l'affichage des dossiers à la période souhaitée.
- Trier par référence de dossier : cocher cette case pour éditer les différents avis avec les dossiers concernées ordonner par leur numéro.
- Actualiser la date d'affichage : cocher cette case pour mettra à jour automatiquement la date d'affichage soit en "Réception" pour les avis de dépôt, soit en "Décision" pour les avis de décision.

Noter que les dossiers avec une date d'affichage renseignée sont exclus des différentes éditions, fonction du type d'avis sélectionné.

Avis de dépôt hebdomadaire - Options

Cliquer sur "Exécuter" pour afficher l'état.

Avis de dépôt hebdomadaire - PDF

Registre ADS complet¶

Cet état récapitule l'ensemble des dossiers déposés.
Les informations suivantes sont affichées dans un tableau trié par type de dossier :
- référence de dossier,
- dates de demande, dépôt et complétude,
- surfaces de destination existante et créée en m²,
- coordonnées complètes du demandeur et de l'architecte,
- nature des travaux,
- adresse du terrain,
- références cadastrales,
- date de décision avec l'avis.

Des options de filtrage supplémentaires sont disponibles :
- Déposés entre : saisir la limite inférieure des dates de dépôt pour restreindre l'affichage des dossiers à la période souhaitée.
- Et le : saisir la limite supérieure des dates de dépôt pour restreindre l'affichage des dossiers à la période souhaitée.
- Désactiver le filtre en cours : cocher cette case pour effectuer la recherche sur l'ensemble des dossiers sinon la recherche s'appliquera aux dossiers filtrés voire sélectionnés en amont.

Registre ADS complet - Options

Cliquer sur "Exécuter" pour afficher l'état.

Registre ADS complet - PDF

Registre ADS des dépôts ou décisions¶

Cet état récapitule tous les dossiers déposés sans décision ou ceux avec une décision rendue, fonction du type de sortie désirée.
Les informations suivantes sont affichées dans un tableau trié par type de dossier :
- référence de dossier,
- dates de demande, dépôt et complétude,
- surfaces de destination existante et créée en m²,
- coordonnées complètes du demandeur et de l'architecte,
- nature des travaux,
- adresse du terrain,
- références cadastrales,
- date de décision avec l'avis (disponible uniquement pour le registre des décisions).

Des options de filtrage supplémentaire sont disponibles :
- Dossiers : choisir parmi "Déposés" et "Avec décision" afin de limiter l'affichage uniquement aux dossiers respectivement déposés ou avec une décision rendue.
- Du : saisir la limite inférieure des dates de dépôt ou de décision pour restreindre l'affichage des dossiers à la période souhaitée.
- Au : saisir la limite supérieure des dates de dépôt ou de décision pour restreindre l'affichage des dossiers à la période souhaitée.
- Désactiver le filtre en cours : cocher cette case pour effectuer la recherche sur l'ensemble des dossiers sinon la recherche s'appliquera aux dossiers filtrés voire sélectionnés en amont.

Registre des décisions - Options

Cliquer sur "Exécuter" pour afficher l'état.

Registre des décisions - PDF